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Marques déposées par la société Ballande
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SPORT NC DU SPORT POUR TOUS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SPORT NC DU SPORT POUR TOUS
Ballande S.A.S., Société par actions simplifiées

Numéro de dépôt :
3863983
Date de dépôt :
05/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
SPORT NC DU SPORT POUR TOUS de Ballande

Présentation de la marque SPORT NC DU SPORT POUR TOUS

Déposée le 5 octobre 2011 par la société Ballande auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SPORT NC DU SPORT POUR TOUS »

Le déposant est la société Ballande domicilié(e) B. P. R5 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrice Skoupsky, Ballande SAS domicilié(e) B.P. R5 - 98851 - Nouméa - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Ballande a également déposé les autres marques suivantes : PAZ'APA , Sport NC DU SPORT POUR TOUS , PAS'APA


Ballande S.A.S., Société par actions simplifiées - B. P. R5 - France


Patrice Skoupsky, Ballande SAS - B.P. R5 - 98851 - Nouméa - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Inscription le 24 août 2012 - Rejet total n°582681 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-24

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).